Préservons la terre nourricière !

Lurzaindia a demandé aux candidats à la députation de se prononcer sur ce que seront leurs actions, une fois élu (e) concernant le foncier agricole

Réponses recues:

 

Arratsalde on,

 Les SCOTs ou Schéma de COhérence Territoriale sont des documents d'urbanisme déterminants concernant la destination du foncier.

 Les PLU doivent obligatoirement s'y intégrer. A ce titre, l'élaboration du nouveau SCOT (Schéma de COhésion Territoriale) Pays Basque  pour 2020, sera un rendez-vous majeur pour définir la destination du foncier dans notre territoire. Je suivrai de près l'élaboration de ce schéma.

De façon générale, En tant que député, j'agirai pour que le maintien des terrains agricoles soient inclus dans les objectifs et les règles définissant les SCOTs au niveau de l'Etat français.

 Bonne fin de journée

 

Laurent MARLIN
Candidat Eaj-Pnb 5e circonscription

_____________________

Bonjour,
 
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après notre réponse à votre question, au nom des candidat-e-s des 3 circonscriptions, à savoir, Véronique Zénoni (suppléante Alice Leiciagueçahar), Thibault Pathias (suppléante Marie Ange Thébaud), et moi-même (suppléant David Desmartis):
 
De façon claire et constante, Europe Ecologie les Verts soutient l'agriculture paysanne, la seule qui peut nous nourrir tout en respectant le vivant.
 
Actuellement, force est de constater la faible efficacité de l'ensemble des législations : l'artificialisation continue, le prix des terres agricoles augmente, l'accès au foncier pour de nouveaux agriculteurs est quasi impossible, et un phénomène d'accaparement des terres s'installe dans tous les pays de l'Union européenne.

La préservation des espaces agricoles, naturels et forestiers doit constituer un impératif national, avec :

  • une grande loi foncière pour ne pas laisser faire la loi du marché ;
  • un renforcement des objectifs de protection et de gestion de l'environnement et des paysages au sein des espaces agricoles et ruraux ;
  • l'introduction d'une taxe sur l'urbanisation des terres agricoles.
Nous nous y emploierons avec conviction une fois élu-e-s.
 
Bien cordialement

Sophie BUSSIERE

Secrétaire départementale Europe Ecologie Les Verts Pays Basque

06 18 15 14 51

____________________

 

 

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photoslurzaindia2bis« En grandissant dans notre ferme familiale de Lacarry-Arhan, j’ai été sensibilisée dès mon plus jeune âge au milieu agricole. J’ai commencé par travailler pour IDOKI (l’association des producteurs fermiers) et me suis rapidement impliquée dans le GFAM Lurra*. En effet, très inquiète pour l’avenir de nos terres agricoles en Pays Basque et voyant disparaitre petit à petit les agriculteurs dont certains étaient des voisins, j’ai décidé à l’époque d’agir et de participer à l’élan collectif du GFAM. Depuis, je ne l’ai jamais quitté.

C’est en 1995, que je prends la suite de ma mère et m’installe seule sur la petite ferme familiale. En pente, elle dispose de 17 ha de prairies (dont 8 ha en location)  et 5 ha de fougeraies sur lesquels broutent mes 28 blondes d’Aquitaine qui transhument en été. J’ai fait le choix d’y conserver le travail de manière traditionnelle avec tout de même un ajout : la vente directe.

Je ne pensais pas un jour avoir besoin d’aide à mon tour, mais en 2012 les 8 ha de terres en location ont été mis en vente par les héritiers du propriétaire. Face à une situation financière qui ne m’en permettait pas l’achat sans mettre la totalité de ma ferme en difficulté, j’ai fait appel au GFAM qui m’a apporté son soutien et permis le maintien de mon activité sur la totalité des terres.

Aujourd’hui, je reste très contente de l’aide reçue et d’être une fermière Lurzaindia. Je suis dans un objectif de consolidation ; en continuant d’apporter mon aide à Lurzaindia, où je suis membre d’ERNE au titre de la fédération Arrapitz, et en conservant ma ferme comme un outil de travail pour que plus tard un autre fermier vienne faire perdurer l’activité ou en débuter une autre. »

 

*Lurzaindia est issu de la transformation du GFAM Lurra en 2013

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« Lurzaindia : une démarche indispensable si on veut des paysans ici »

 

Où peut-on retrouver les produits de Marie-Claire ?

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La plupart des organisations paysannes du Pays Basque sont aujourd'hui présentes pour sonner l'alarme sur la situation du foncier agricole en Pays Basque nord. L'artificialisation et la spéculation s'intensifient, une prise de conscience large est urgente : l'activité agricole est en danger de disparition sur la côte basque, elle est fortement impactée sur les zones intermédiaires et les conséquences de cette problématique touchent également le Pays Basque intérieur.
Il est temps de prendre ce problème à bras de le corps, avec une réflexion globale sur le type d'agriculture et d'alimentation que nous voulons pour le territoire et les décisions que cela impliquent dans l'organisation de l'espace.

LUR1

 

L'urgence de la situation
Nous menons le combat pour la préservation des terres agricoles depuis longtemps. Mais nous constatons actuellement une multiplication des cas où le foncier agricole est mis à mal, tant de la part de collectivités publiques que dans l'action privée.

L'un des derniers cas en date est celui de l'achat de cette parcelle à Urrugne de 3,24ha à 1 M€ par l'excommunauté d'agglo sud Pays Basque (fin décembre dernier). Ce terrain doit servir à agrandir la zone d'activité de Berroueta.

Encore une fois la facilité est privilégiée à la réflexion de fond :

  • facilité à se servir sur des parcelles d'activité agricole que l'on déclasse, en considérant ce foncier comme du libre service que l'on peut sacrifier pour tout projet de construction ou d'aménagement,
  • facilité à engloutir 1 M€ d'argent public ; la dernière acquisition de foncier par la communauté d'agglo Sud Pays Basque pour une zone d'activité s'est faite à 10€/m2 en 2013 à St-Pée-sur-Nivelle, contre 30€/m2 ici !!
  • absence de réflexion globale : une rapide enquête nous a permis de mettre en lumière que la zone actuelle de Berroueta n'est pas remplie, qu'il y a aussi de la place sur la zone des Joncaux à Hendaye, sans compter les locaux professionnels que l'on peut avoir hors des zones d'activité (en centre-ville par exemple), ou encore le recours aux friches industrielles. Ce simple travail de recensement n'a pas été mené par la communauté d'agglo, de plus aucune justification n'est avancée pour l'acquisition de ces terrains (comme des demandes ou des projets économiques identifiés).

Chaque jour l'outil de travail des paysans est un peu plus englouti par la ville. Quand il ne s'agit pas de terres prises pour les activités économiques, c'est la vocation nourricière qui est perdue avec du foncier qui devient objet d'agrément pour des propriétaires aisés.
A ce titre, nous constatons un développement important de l'action des agences immobilières qui investissent le champ du foncier agricole pour des propriétaires non paysans cherchant des résidences avec du terrain. Ce phénomène marchandise encore davantage notre outil de travail, ici comme sur l'ensembel du Pays Basque nord.
On note aussi de nombreuses transactions émanant de vendeurs ayant hérité du foncier de leurs parents paysans : une descendance qui n'a plus aucun lien à la terre et à sa fonction agricole, et qui considère les biens qu'on lui a donnés comme un capital à vendre au plus offrant.

Aujourd'hui la pérennité de l'agriculture est en jeu dans des zones comme celle où nous nous trouvons. L'activité agricole est de plus en plus repoussée vers la montagne ou la corniche. Ce sont des zones protégées qui échappent au bétonnage. Mais ces surfaces n'ont pas la même valeur agronomique que des terres plates et limoneuses. Dans des zones comme ici, les sollicitations des agences et des promoteurs immobiliers sont incessantes à l'égard des derniers paysans, pour leur prendre à prix d'or des espaces à bétonner. Face à tant de pressions de toute part, l'agriculture périurbaine est clairement menacée de disparition.


Que faire ?
Nous ne voulons pas être mis en opposition avec les autres acteurs économiques du territoire. Il ne faut pas
nous opposer l'emploi contre la terre ! L'agriculture est une activité économique à part entière, elle maintient et crée des emplois durables et non délocalisables. Doit-on aussi rappeler le rôle indispensable que joue l'agriculture paysanne dans l'attractivité de notre territoire ? La préservation des paysages, les filières de
qualité, les campagnes vivantes, sont des atouts de premier plan pour d'autres activités économiques
(tourisme, agro-alimentaire, productions de biens et de services).

De plus en plus d'élus disent défendre l'agriculture de proximité, de qualité, la consommation locale. Comment nourrir la population, alimenter les marchés et magasins de producteurs, si nous n'avons plus de
terres ?

Nous demandons :

  • que dans les documents d'urbanisme (PLU, PLUi, SCOT, etc), plus aucune terre agricole ne soit classée constructible. A plusieurs reprises, des élus ou des acteurs du foncier comme l'EPFL ont affirmé que les zones aujourd'hui classées urbanisables peuvent contenir les besoins de construction des 30 prochaines années. Rien ne justifie donc que le moindre mètre carré agricole perde sa vocation nourricière.
  • que lors des réflexions urbanistiques, les collectivités exposent la vision qu'ils ont pour l'agriculture du territoire à court, moyen et long terme. Cette discussion doit être menée avec les acteurs locaux.
  • que les services des Domaines évaluent le foncier agricole en fonction de la valeur économique générée par l'activité agricole, d'où la nécessité de tenir compte de ses caractéristiques topographies et agronomiques et non de se baser sur un système abstrait de moyenne de prix de vente comme c'est le cas aujourd'hui.
  • que l'agriculture paysanne soit considérée comme un secteur économique stratégique dont le maintien en zone périurbaine est indispensable, dont la vocation nourricière est primordiale pour l'alimentation de proximité, dont les atouts impactent positivement sur d'autres secteurs du territoire.


La nécessité d'agir ensemble


La préservation du foncier agricole nécessite une prise de conscience et une action collectives. LUR2Nos structures combattent l'artificialisation et la spéculation depuis de nombreuses années. Nous avons le souhait de travailler de concert avec les décideurs politiques pour que l'on passe des discours aux actes.

Suite à l'achat de cette parcelle par la Communauté d'agglo Sud Pays Basque, une réunion a eu lieu entre une délégation d'ELB et Lurzaindia et Peyuco Duhart, ancien président de la Communauté d'agglo et actuel viceprésident de la Communauté Pays Basque. Ce dernier s'est engagé à lancer un travail sur le foncier agricole au sein de la nouvelle institution, par exemple sous la forme d'une cellule de travail permanente. Ce groupe de travail pourrait être composé des différents acteurs agricole, fonciers et institutionnels : élus, syndicats agricoles, Safer, EPFL, EHLG, Chambre d'agriculture, Lurzaindia, InterAmap, les services de l'Etat concernés par le foncier, notamment le service des Domaines chargés de l’évaluation du foncier agricole, etc.

Nous réclamons la mise en place urgente de cette instance pour concrétiser rapidement des actions de défense du foncier agricole.

 

 

 

CP3

ELB et Lurzaindia dénoncent aujourd'hui une nouvelle vente de foncier agricole à prix inacceptable. La lutte pour préserver notre outil de travail est de plus en plus difficile, d'autant qu'une nouvelle fois nous nous retrouvons face à une réévaluation du bien par France Domaines, totalement déconnectée de la valeur agricole du bien et qui conduit donc à alimenter toujours plus la spéculation.

Ici à Cambo, 2 hectares de foncier ont été mis en vente à 88 500€, soit 43 500€/ha !! ELB et Lurzaindia ont immédiatement saisi la Safer pour une demande de préemption avec révision du prix. La Safer a engagé la préemption et le bien a été réévalué à 16 000 €/ha, soit au moins le triple de sa valeur agricole.

Nous étions déjà intervenus en 2013 contre la vente des terres aujourd'hui en cause (vendues à l'époque avec la maison, à un prix de 410 000€), la propriétaire avait retiré le bien de la vente et mis les terres en location à celui qui voulait les acheter. Elle tente à nouveau de finaliser la vente aujourd'hui.

Si la préemption avec révision de prix peut être un outil efficace de lutte contre la spéculation sur le foncier agricole, elle devient une arme qui se retourne contre la préservation du foncier si les réévaluations de prix sont totalement déconnectées de la réalité agricole.

Ce n'est pas la première fois que France Domaines agit ainsi :

  • à Bidarray, 4,5 ha de foncier agricole vendus à 45 000€/ha ont été réestimés à 10 000€/ha par la Safer aussitôt corrigée par les Domaines à 13 000€/ha ;
  • à Larressore, 2 ha de bord de cours d'eau, gagné par les ronces et les arbustes, au mieux à défricher, ont été estimés à 20 000€/ha.
  • à Saint-Martin-d'Arbéroue, une ferme et 14 ha de foncier vendus à 198 000€ a été réévaluée à 135 000€ par la Safer, les Domaines corrigeant encore à 167 000€.

Nous avons sollicité les Domaines pour une rencontre au cours de laquelle nous aurions souhaité connaître la méthode de calcul utilisée par l'organisme et discuter de l'écart entre ces estimations et la valeur agricole du foncier. Les Domaines nous ont adressé une fin de non recevoir. De même, l'organisme qui a un siège au
Comité Technique Pays Basque de la Safer ne participe plus à cette instance depuis des années.

L'argument habituel des Domaines est de dire qu'ils se basent sur la moyenne des ventes foncières dudit secteur. Nous souhaiterions savoir quelles ventes entrent ici en compte pour arriver à de tels sommets. De plus, le système des moyennes sur du foncier négocié toujours plus cher conduit inexorablement à augmenter chaque fois le niveau de l'évaluation des Domaines. La Safer suivant systématiquement le prix indiqué par les Domaines, elle n'est plus un garde-fou contre la flambée des prix, mais elle la légitime.

Pour les paysans, le foncier est un outil de travail, pas un placement ou une dépense d'agrément : son prix doit correspondre à la valeur économique de l'activité qu'elle génère. En comparaison, le prix de location d'un hectare de terre est fixé à 110€/ha en moyenne en Pays Basque. Ces tarifs sont encadrés par un barème préfectoral et les fermiers qui se voient imposer des prix plus élevés obtiennent systématiquement gain de cause s'ils les contestent devant les tribunaux. Ainsi, un paysan qui aura loué un hectare de terre durant une carrière de 35 ans, au prix imposé par la loi, aura déboursé en moyenne 3 850€. Sur le foncier aujourd'hui en cause à Cambo, il faudrait quatre générations pour rentabiliser ces parcelles en activité agricole ! Sur les parcelles très ingrates de Larressore (exemple plus haut), il faudrait près de 200 ans !

Cette situation est insupportable et inacceptable. La lutte pour la préservation du foncier agricole est suffisamment difficile sans que l'action des organismes d'autorité publique ne viennent encore aggraver la situation. Depuis des décennies, l'agriculture du Pays Basque fait d'importants efforts pour développer des démarches de qualité, maintenir des fermes nombreuses, préserver l'environnement. Tout cela, face à des politiques agricoles qui poussent souvent dans le sens inverse. Le foncier est la base de notre métier de paysan. Sa sauvegarde conditionne directement toute une économie indispensable pour notre territoire et également une offre alimentaire de proximité pour les habitants du Pays Basque.

Au delà des discours, les élus doivent pleinement se saisir de cette problématique. Ils doivent peser sur l'autorité administrative afin que l'action collective contribue réellement à limiter la spéculation sur le foncier agricole. Nous sollicitons une large table ronde, sous l'égide de la Collectivité Pays Basque, avec tous les acteurs du foncier : responsables agricoles, Safer, Domaines, collectivités... L'objectif est que tous affirment l'importance de préserver le foncier agricole avec une traduction concrète dans les actes, notamment en veillant à ce que les transactions se fassent toujours à une valeur agricole.

 

* France Domaines, devenu Direction de l'immobilier de l'État depuis septembre dernier, communément appelé « Les Domaines », est un service de la direction générale des finances publiques, chargé d'évaluer, d'acheter, de vendre, de prendre à bail ou de concéder l'usage des biens immobiliers, appartenant au domaine public ou privé des personnes publiques. Elle réalise notamment des estimations de biens pour la Safer.

** La Safer, société d'aménagement foncier et d'établissement rural, est une société anonyme placée sous contrôle de l'État avec une mission de service public, dont la mission est d'améliorer les structures foncières agricoles, de favoriser l'installation, de lutter contre la spéculation... Elle a un pouvoir de préemption sur les transactions de biens agricoles (foncier et bâtiments).


Contact :
Joana Urbistondo, membre de la commission foncier d'ELB, 06-76-24-94-56
Maryse Cachenaut, membre de Lurzaindia, 06-77-00-16-41

Les 1er et 22 octobre derniers, nous vous avions proposé de participer à deux journées de réflexion sur Lurzaindia et son action. Nous remercions à nouveau tous les participants pour leurs soutien et échanges constructifs, dont vous trouverez ci-dessous un résumé.

Une reconnaissance qui s'installe
Grâce à un groupe soudé, Lurzaindia a concrétisé 5 acquisitions depuis 2013 (soit 440K€ d'investis et 8 paysans d'installés ou de maintenus) poursuivant ainsi sa vocation de préservation des terres agricoles.
De nombreux épargnants nous rejoignent, notre réseau se développe et des partenariats forts sont entretenus notamment avec Herrikoa, Sokoa et Terre de Liens.
Interlocuteur permanent de la Safer, Lurzaindia est un acteur essentiel avec un début de reconnaissance institutionnelle.

Utiliser nos atouts pour soutenir nos ambitions
Lurzaindia va continuer d'intervenir à chaque fois que nécessaire pour préserver l'espace agricole et maintenir le potentiel alimentaire du Pays basque avec la volonté de rapprocher les consommateurs des agriculteurs.
Grâce aux compétences de nos actionnaires et membres, nous entamons la création d'outils (association, fonds de dotation) pour percevoir l'argent public, les dons monétaires et de terres.
Enfin, Lurzaindia travaille à transformer la reconnaissance et l'appui du réseau par des prises de participation.

Ensemble, avançons et partageons notre message 
Au quotidien, il reste indispensable de poursuivre ensemble notre action et de le diffuser au plus grand nombre.
Ceci afin de continuer à trouver des candidats à l'installation en agriculture paysanne mais surtout de récolter les financements nécessaires.

 

Plus que jamais nous comptons sur vous !

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  • 20 exploitations 
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